Invitation au conseil municipal

conseil municipal

Les Seillonnais sont invités à venir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :

Mercredi 16 Juillet

à 19h00

en salle du conseil.

Les sujets qui seront abordés, sont :

–       Démission de Monsieur Eugène Berton ;

–       ERDF- occupation du domaine public ;

–       Indemnités logements instituteurs ;

–       Remboursement de repas à la cantine scolaire ;

–       Participation pour séjours pédagogiques ;

–       Participation pour BAFA ;

–       Indemnités de conseils et de confection de document budgétaire au comptable du trésor ;

–       Activités périscolaires / Rythmes scolaires ;

–       Frais de représentation des maires ;

–       Frais de déplacements des élus et des agents communaux ;

–       Préemption terrain API / SAFER ;

–       Création de la commission d’appel d’offres ;

–       Demande de subvention conseil général/ agence de l’eau – dossier diversification de la ressource en eau ;

–       Location « BORNENS » / montant du loyer ;

–       Création poste ATSEM 100 heures ;

–       Création postes adjoints techniques principaux 2^eme classe ;

–       Création poste adjoint principal 2eme classe ;

–       Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat ;

–       Commission locale d’évaluation des transferts de charge à la communauté de communes Provence Verdon – désignation d’un représentant pour la commune de Seillons ;

–       Questions diverses.

Bon conseil à tous