Invitation au conseil municipal du 25 juin 2015

Les Seillonnais sont invités à venir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :

Le jeudi 25 juin 2015

à 18h30

en salle du conseil.

Les sujets qui seront abordés, sont:

• Demande de subvention acquisition parcelle C 396 au Conseil Départemental ;
• Demande de subvention région/PAS – acquisition parcelle BREMOND ;
• Convention de prestation de service AIST ;
• Rapport du délégataire eau/assainissement ;
• PAC usage collectif/immeuble ;
• Acte administratif – convention de mise à disposition faite à l’EARL d’ESTIENNE ;
• BAFA – Bautista Laurie ;
• Modifications régies ;
• CCID/nomination des commissaires ;
• Location appartement Madame CHIARENZA ;
• Convention CNFPT ;
• Tarification Transport scolaire 2015-2016 ;
• Subvention séjour pédagogique enfant REAUME ;
• Convention autorisation d’occupation des sols antenne relais BOUYGUES au GASCON ;
• Evaluation environnementale dans le cadre de la création du pôle éco-touristique ;
• Création médiathèque réseau Provence Verdon ;
• Remboursement cantine pour l’enfant CRESPY – Paiement PEP 83
• Questions diverses.