Archive | arrêté RSS feed for this section

Arrêté n°400

27 Déc

La mairie vous informe :

«En raison de travaux, tranchée, terrassement,…, réalisés par la société ENSIO pour le compte de ENEDIS, du :

[…]

Arrêté n°328 et 329

14 Déc

La mairie vous informe :

« Arrêté n°328 : En raison d’une livraison de fioul, réalisés par la société SARL LAROSE, le :
[…]

Avis d’enquête publique : cession d’un chemin rural

12 Déc

La mairie vous informe :

« Par arrêté en date du 29 novembre 2023, le maire de la commune de Seillons Source d’Argens a ordonné l’ouverture d’une enquête publique portant sur la cession du chemin rural – Depuis le Belvédère, sous le château, jusqu’au chemin des Aires sur la commune de Seillons Source d’Argens.

A cet effet, Monsieur Philippe BRANELLEC a été désigné en qualité de Commissaire Enquêteur.

Toute information concernant ce projet …
[…]

Arrêté municipal 2023 n°312

9 Déc

La mairie vous informe :

« En raison de travaux, installation photovoltaïques, réalisés par la société INGENIERIE SOLUTION HABITAT, le :
[…]

Arrêtés communaux circulation et stationnement

9 Nov

La mairie vous informe :

 » Arrêté n° 262 : En raison de travaux réalisés par la société AZUR Travaux au n° 360 ch. de la Peade de la Mule du :

[…]

Arrêté n°264

7 Nov

La mairie vous informe :

 » En raison d’un convoi funéraire rue Barbourin, le :
[…]

Arrêtés départementaux 2023T2580 et 2023-ST-1879

11 Oct

Le département du Var vous informe :

«Pour permettre l’exécution de travaux de remplacement d’un poteau télécom à l’identique pour le compte de ORANGE et pour assurer la sécurité des ouvriers de la société SOLUTIONS30 sur la route départementale RD 560 hors agglomération.

A compter du …
[…]

Arrêté communal n° 230

28 Sep

La régie de l’Eau et Assainissement vous informe :

« En raison d’un renouvellement de canalisation d’eau potable sur la RD 70 en agglomération, la circulation est règlementée et par alternance par la mise en place de feux tricolores du numéro 2547 jusqu’au numéro 2679, du :
[…]

Arrêté n°229

27 Sep

La régie de l’eau vous informe :

 » En raison d’un branchement d’eau potable pour deux nouvelles habitations, la circulation est interdite sur le chemin du Jonquier à partir du numéro 303 jusqu’au 341, le :

[…]

Arrêté Communal 2023 : n°223

16 Sep

La mairie vous informe :

« En raison de travaux, pose d’un échafaudage, réalisés par la société CT BATI.TOU du :
[…]

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