Archive | arrêté RSS feed for this section

arrêté n74

21 Fév

La mairie vous informe :

« En raison du déménagement d’un particulier au 50 rue du château, du :

[…]

arrêté n53

13 Fév

La mairie vous informe :

«En raison de travaux réalisés par la société SOLUTION 30, du :

[…]

arrêtés municipaux N°22, 24 et 25

12 Jan

La mairie vous informe :

« Arrêté n°22 : En raison de travaux, réalisés par la société NGE INFRANET et ses sous-traitants, pour des changements de poteaux et la pose de fibre optique, du :

[…]

Arrêté n°400

27 Déc

La mairie vous informe :

«En raison de travaux, tranchée, terrassement,…, réalisés par la société ENSIO pour le compte de ENEDIS, du :

[…]

Arrêté n°328 et 329

14 Déc

La mairie vous informe :

« Arrêté n°328 : En raison d’une livraison de fioul, réalisés par la société SARL LAROSE, le :
[…]

Avis d’enquête publique : cession d’un chemin rural

12 Déc

La mairie vous informe :

« Par arrêté en date du 29 novembre 2023, le maire de la commune de Seillons Source d’Argens a ordonné l’ouverture d’une enquête publique portant sur la cession du chemin rural – Depuis le Belvédère, sous le château, jusqu’au chemin des Aires sur la commune de Seillons Source d’Argens.

A cet effet, Monsieur Philippe BRANELLEC a été désigné en qualité de Commissaire Enquêteur.

Toute information concernant ce projet …
[…]

Arrêté municipal 2023 n°312

9 Déc

La mairie vous informe :

« En raison de travaux, installation photovoltaïques, réalisés par la société INGENIERIE SOLUTION HABITAT, le :
[…]

Arrêtés communaux circulation et stationnement

9 Nov

La mairie vous informe :

 » Arrêté n° 262 : En raison de travaux réalisés par la société AZUR Travaux au n° 360 ch. de la Peade de la Mule du :

[…]

Arrêté n°264

7 Nov

La mairie vous informe :

 » En raison d’un convoi funéraire rue Barbourin, le :
[…]

Arrêtés départementaux 2023T2580 et 2023-ST-1879

11 Oct

Le département du Var vous informe :

«Pour permettre l’exécution de travaux de remplacement d’un poteau télécom à l’identique pour le compte de ORANGE et pour assurer la sécurité des ouvriers de la société SOLUTIONS30 sur la route départementale RD 560 hors agglomération.

A compter du …
[…]