Invitation au conseil municipal du 09 décembre 2015

Les Seillonnais sont invités à venir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :

le mercredi 09 décembre 2015

à 18 H 30

en salle du conseil.

Les sujets qui seront abordés, sont:

• Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale ;
• Délibération modificative – ajustement budgétaire  2015 ;
• Attribution du marché Assistance Maîtrise d’Ouvrage – Délégation Service Public assainissement ;
• Création commission « SAPIN » – Délégation Service Public ;
• Demande de subvention au Conseil Départemental – aménagement Self cantine ;
• Demande de subvention CAF – Portail famille ;
• Création de poste Mme MAURIN Pascale – agent spécialisé principal 2^ème classe à temps non complet ;
• Syndic lotissement « les terrasses de la Verrerie » rétrocession des voies ;
• questions diverses.