25 mai 2023 : conseil municipal

La municipalité vous informe de la tenue du conseil municipal qui aura lieu :

Le jeudi 25 mai  2023

à 18 H 30

en salle du conseil.

Les sujets qui seront abordés, sont :

• Demande de subvention au titre du Fonds d’Investissement Cantonal 2023 (FIC);
• Convention Territoriale Globale avec la CAF du Var/CPAM/MSA/CCPV;
• Indemnité d’astreinte d’exploitation/Régie eau potable et assainissement;
• Projet de création d’un Bike Park en partenariat avec les Vieux Cochons Seillonnais/Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport;
• Projet de création d’un terrain de basket homologué/Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport;
• Règlement communal d’occupation du domaine privé et public de la commune;
• Proposition de suppression de l’Emplacement Réservé n°13;
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024;
• Ajustement de crédit /M49;
• Questions diverses.