23 novembre 2023 : conseil municipal

La municipalité vous informe de la tenue du conseil municipal qui aura lieu :

Le jeudi 23 novembre 2023

à 18 H 30

en salle du conseil.

Les sujets qui seront abordés, sont :

• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024 –délibération modificative ;
• Ajustement de crédit budget Communal et budget Eau et Assainissement ;
• Fonds de concours 2023 – CCPV ;
• Coupes de bois 2024 ;
• Révision du plan d’aménagement de la forêt communale avec l’ONF 2025 – 2035 ;
• Convention de pâturage avec M. Benoit FLORENS ;
• Bail de location avec la SARL BURGIO ;
• Demande de subvention par l’Association COUNTRY ;
• Demande de subvention Team Sud Est ;
• Rétrocession d’une partie de la rue André Dumerc – délibération modificative ;
• Convention d’occupation d’un local communal avec M. JACCARD Dominique et M.MARTIN Laurent ;
• Sollicitation sponsor « Projet biodiversité » porté par des Seillonnais ;
• Promesse de bail pour la création d’un Tabac sur la commune ;
• Questions diverses