25 mai 2023 : conseil municipal

18 Mai

La municipalité vous informe de la tenue du conseil municipal qui aura lieu :

Le jeudi 25 mai  2023

à 18 H 30

en salle du conseil.

Les sujets qui seront abordés, sont :

  • Demande de subvention au titre du Fonds d’Investissement Cantonal 2023 (FIC);
  • Convention Territoriale Globale avec la CAF du Var/CPAM/MSA/CCPV;
  • Indemnité d’astreinte d’exploitation/Régie eau potable et assainissement;
  • Projet de création d’un Bike Park en partenariat avec les Vieux Cochons Seillonnais/Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport;
  • Projet de création d’un terrain de basket homologué/Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport;
  • Règlement communal d’occupation du domaine privé et public de la commune;
  • Proposition de suppression de l’Emplacement Réservé n°13;
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2024;
  • Ajustement de crédit /M49;
  • Questions diverses.

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